Documents à fournir par le client :
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Les références cadastrales du terrain (n° de parcelle, section cadastrale ou adresse et superficie)
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Le plan géomètre du terrain
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Le cahier des charges comprenant si possible :
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les croquis des agencements envisagés
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le descriptif sommaire des matériaux souhaité
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type et couleur des enduits choisis pour les façades,
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type et couleur retenu pour les tuiles retenues,
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type et couleur pour les menuiseries…etc
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Le règlement du lotissement le cas échéant
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L’extrait du POS (Plan Occupation des Sol)
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ou du PLU (Plan Local Urbanisme) de la commune du lieu de construction
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Le certificat d’urbanisme (s’il existe)
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L’emplacement des réseaux à proximité de la parcelle (Eau, Electricité, Poste, et Tout à l’égout))
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Les plans ou esquisses de l’existant (s’il s’agit d’une extension ou d’une rénovation)