Documents à fournir par le client :

  • Les références cadastrales du terrain (n° de parcelle, section cadastrale ou adresse et superficie)

  • Le plan géomètre du terrain

  • Le cahier des charges comprenant  si possible :

  1.  les croquis des agencements envisagés

  2.  le descriptif sommaire des matériaux souhaité

  3.  type et couleur des enduits choisis pour les façades,

  4.  type et couleur retenu pour les tuiles retenues,

  5.  type et couleur pour les menuiseries…etc

  • Le règlement du lotissement le cas échéant

  • L’extrait du POS (Plan Occupation des Sol)

  •  ou du PLU (Plan Local Urbanisme) de la commune du lieu de construction

  • Le certificat d’urbanisme (s’il existe)

  • L’emplacement des réseaux à proximité de la parcelle (Eau, Electricité, Poste, et Tout à l’égout))

  • Les plans ou esquisses de l’existant (s’il s’agit d’une extension ou d’une rénovation)